Foire aux questions

Réponse :

Pour acheter des cartes marines à des fins de navigation, qu’il s’agisse de cartes papier ou de cartes numériques, veuillez communiquer avec un dépositaire de cartes numériques près de chez vous.

Si vous recherchez des cartes à des fins autres que la navigation, veuillez remplir le formulaire de demande de propriété intellectuelle du SHC.

Réponse :

Les cartes du SHC sont offertes en format numérique, soit sous forme de carte marine matricielle (CMM) ou de carte électronique de navigation (CEN) vectorielle. Les deux cartes utilisent un logiciel de navigation pour offrir aux navigateurs une solution de rechange électronique aux cartes papier. Pour en savoir plus, visitez notre page qui décrit la différence entre les cartes matricielles et les cartes vectorielles.

Réponse :

Les politiques gouvernementales varient grandement d’un pays à l’autre, ce qui entraîne des différences dans la manière dont leurs services sont financés. Certains services peuvent être fournis de manière universelle, tandis que d’autres prévoient un recouvrement des coûts au moyen de frais d’utilisation. Le Service hydrographique du Canada (SHC) perçoit des revenus de la vente de ses produits et services afin de couvrir partiellement les coûts de production et de maintien de ces produits et services.

Nous sommes conscients de l’intérêt que suscitent les données géographiques gratuites ou à faible coût. C’est pourquoi le SHC a réduit de plus de 50 % le prix de ses cartes électroniques, vectorielles et matricielles, depuis 2007. De plus, le SHC offre un accès gratuit à certains produits numériques, pour usage personnel, de même qu’un programme de licence simple et rentable pour les personnes qui souhaitent utiliser la propriété intellectuelle du SHC pour développer de nouveaux produits.

Réponse :

Veuillez visiter cette page et suivre les instructions pour créer votre compte dans le portail de données numériques du SHC afin d’enregistrer et de télécharger vos cartes numériques du SHC ainsi que leurs versions mises à jour.

Réponse :

Les cartes numériques du SHC ne peuvent être téléchargées qu’à partir du portail de données numériques du SHC. Pour de plus amples renseignements au sujet de l’utilisation du portail de données numériques du SHC, téléchargez le guide de l’utilisateur.

Réponse :

Votre licence vise l’installation et l’utilisation que vous faites du produit sur votre propre dispositif principal, ainsi que l’installation d’une copie de sauvegarde sur celui-ci ou un autre dispositif dont vous êtes propriétaire. Dans le cas de l’installation et de l’utilisation de cartes électroniques de navigation au format S 57 à bord, cette licence vise l’installation et l’utilisation de ces cartes à bord d’un navire et de neuf copies à bord du même navire, en plus de l’installation d’une copie de sauvegarde de chacune de ces cartes sur le même navire ou un autre dispositif dont vous êtes propriétaire. La présente licence n’est pas une licence pour divers utilisateurs et postes de travail en réseau, non simultanés ou simultanés; si de telles utilisations sont envisagées, une licence de site doit être demandée directement auprès du SHC. Veuillez lire l’Accord de licence d’utilisateur final pour obtenir de plus amples renseignements.

Réponse :

Lorsque de nouvelles informations pertinentes pour la navigation maritime sont reçues par le Service hydrographique du Canada (SHC), les hydrographes en confirment l’existence, la localisation, les courbes et les mesures avec précision, et le SHC les publie dans un Avis aux navigateurs (NOTMAR) afin que ces derniers mettent à jour les cartes et publications nautiques visées. Les navigateurs peuvent s’inscrire aux Avis aux navigateurs pour recevoir par courriel des notifications concernant les mises à jour de leurs cartes.

Conformément à la loi (section 6 du Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation), il incombe aux navigateurs de s’assurer qu’ils disposent des cartes marines et des publications nautiques requises les plus récentes, comme le prévoient les Avis aux navigateurs et les Avertissements de navigation (AVNAV).

Par exemple, les navigateurs doivent s’assurer qu’ils ont la version la plus récente de leurs cartes. La date de la version est indiquée dans le coin inférieur gauche de chaque carte, et est différente de la date de publication. Les navigateurs peuvent vérifier s’ils ont la version la plus récente en consultant le site Web des Avis aux navigateurs ou la Liste des cartes marines du SHC.

Lorsque, pour des raisons de sécurité de la navigation, il est urgent de fournir la nouvelle information aux navigateurs, un Avertissement de navigation est émis dès que possible sur le site Web AVNAV, et demeure actif jusqu’à l’émission de l’Avis aux navigateurs.

Réponse :

Une fois que vous aurez enregistré votre produit, vous pourrez télécharger les mises à jour à partir du portail de données numériques du SHC pendant une période de deux ans. Il vous suffit d’ouvrir une session et de vérifier l’état du produit pour savoir si des mises à jour sont offertes. Les mises à jour du produit sont diffusées périodiquement, à mesure que de nouvelles données sont disponibles, validées et intégrées au produit. Les différents produits sont mis à jour selon des calendriers différents, et il est important de vérifier régulièrement les mises à jour sur le portail de données numériques du SHC et les sites Web des Avis aux navigateurs et des Avertissements de navigation afin de vous assurer que vos fichiers cartographiques sont à jour. Apprenez-en plus sur la façon de mettre à jour vos cartes papier et numériques.

Réponse :

Les cartes numériques du SHC ne sont désormais distribuées que par téléchargement numérique au moyen du portail de données numériques du SHC. Les produits qui se trouvent sur un CD ne sont plus pris en charge. Afin de recevoir des cartes mises à jour, veuillez communiquer avec un dépositaire près de chez vous pour acheter de nouveau vos produits.

Réponse :

Les cartes numériques du SHC fonctionnent sur n’importe quel dispositif pourvu d’une fonction d’importation de cartes marines matricielles au format BSB ou de cartes électroniques de navigation au format S 57, ainsi que des fonctionnalités connexes pour l’utilisation des données. Communiquez avec le fabricant de votre dispositif pour obtenir de plus amples renseignements.

Réponse :

Les cartes numériques du SHC sont compatibles avec de nombreux logiciels de navigation. Veuillez consulter le fabricant de votre logiciel de navigation ou de votre dispositif pour obtenir des renseignements sur la façon d’installer et de transférer les cartes numériques du SHC à partir de votre ordinateur. Malheureusement, en raison du nombre élevé de logiciels sur le marché, le SHC ne peut pas offrir de soutien technique pour ceux-ci.

Réponse :

Tous les titres et droits de propriété intellectuelle relatifs au produit sont la propriété de la Couronne et sont protégés par la loi.

Votre logiciel vous permet d’imprimer des images de vos cartes numériques du Service Hydrographique du Canada à l’aide de votre imprimante, mais vous devez savoir que les images ainsi imprimées pourraient ne pas être complètes et ne répondront pas aux exigences du Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada.

Les publications numériques telles que publiées sur notre site web peuvent être imprimées ou reproduites dans n’importe quel format, sans frais ni autre autorisation, à condition que ce soit à des fins non commerciales, c’est-à-dire non destinées à la vente ou au commerce, ou dans le but d’en tirer un quelconque profit. Pour être utilisée à des fins de navigation, la reproduction doit être une copie conforme et non altérée de la publication qui se trouve sur notre site web, et être tenue à jour en tout temps.

Les publications ne doivent pas être imprimées ou reproduites, en tout ou en partie, à des fins commerciales (c.-à-d. à des fins de vente, de commerce ou de profit), sans l’autorisation écrite préalable du Service Hydrographique du Canada.

Réponse :

Bien que la couverture numérique des eaux canadiennes soit très étendue, il se peut que les données de certaines régions du SHC ne soient disponibles qu’en format papier. De nombreuses cartes sont disponibles en format électronique, mais pas toutes. Certaines cartes marines ne se prêtent pas à une utilisation avec des systèmes de navigation modernes comme le système de positionnement global (GPS), et, pour des raisons de sécurité, le SHC ne peut les diffuser tant qu’elles n’ont pas été refaites. Consultez l'index des cartes pour explorer l’étendue des produits fabriqués par le SHC.

Réponse :

Le Canada est un vaste pays qui présente le plus long littoral au monde et qui abrite de nombreuses voies navigables. Le SHC ne dispose pas des ressources nécessaires pour effectuer des relevés de toutes les eaux et de les cartographier, et en vertu de la loi, il n’est pas tenu de le faire. Le SHC décide pour quelles eaux des relevés et des cartes doivent être effectués en priorité, en fonction de considérations pertinentes telles que la sécurité de la navigation, l’efficacité et la densité du trafic maritime et les caractéristiques naturelles de la zone (marées, courants, vents, géographie de la zone, dangers). Les ports et les eaux accessibles aux navires de haute mer sont une priorité.

Réponse :

Le zéro des cartes (ou zéro hydrographique) est le plan de référence auquel se rapportent les profondeurs indiquées sur une carte marine, toutes les prédictions de hauteurs ainsi que la plupart des mesures de niveau de l’eau. Les cartes canadiennes utilisent des zéros des cartes qui sont volontairement établis à un bas niveau de manière à ce que le niveau d’eau soit rarement inférieur et la profondeur rarement moindre que ce qui est indiqué sur la carte. Les trois critères ci-dessous restreignent un peu plus ce choix. Le zéro des cartes doit :

1. être si bas que le niveau de l’eau ne tombera pratiquement jamais au dessous;
2. n’être pas assez bas pour que les profondeurs indiquées sur la carte soient irréalistes;
3. varier graduellement d’une région à une autre et d’une carte à une carte adjacente, de façon à éviter les discontinuités importantes.

En géodésie, un système de référence est défini par un ensemble de paramètres précisant la surface de référence ou le système de coordonnées de référence. Deux types de systèmes de référence sont donc nécessaires, soit un système de référence horizontale, qui sert de fondement aux calculs des levés de contrôle horizontaux dans lesquels la courbure de la Terre est prise en compte, et un système de référence verticale, auquel les élévations font référence.

Pour toute autre question sur le système de référence verticale, veuillez consulter notre page sur les marées et les courants.

Réponse :

Diverses options de licence sont offertes, en fonction du type et de l’utilisation prévue des données. Pour en savoir davantage, visitez la page des possibilités de licence. Si vous voulez obtenir des données, vous devez remplir un formulaire de demande de propriété intellectuelle.

Réponse :

Le SHC effectue des levés hydrographiques qui recueillent toutes les données de référence sur le terrain pour l’information affichée sur une carte. Ces ensembles de données, communément appelés « minutes hydrographiques » ou « ensembles de données sources », sont composés de nombreux levés à plus grande échelle. Les données peuvent être offertes en format numérique ou graphique, selon leur ancienneté et leur localisation. Veuillez remplir un formulaire de demande de propriété intellectuelle si vous souhaitez obtenir des données.

Réponse :

Pour obtenir des cartes ou des données qui fonctionneront avec des logiciels SIG, veuillez remplir un formulaire de demande de propriété intellectuelle.

Réponse :

Plusieurs systèmes de référence verticale valides se rattachent aux sources bathymétriques du SHC. Les cellules NONNA sont créées par la combinaison de diverses sources du SHC dans une cellule NONNA. Si une seule de ces sources est fondée sur un système de référence différent des autres, il est impossible de déterminer avec certitude le système de référence verticale des cellules NONNA. Le SHC s’efforce d’ajuster le système de référence verticale de chaque source par le zéro des cartes actuellement adopté. Toutefois, une ambiguïté subsistera à propos du système de référence verticale.

Sur la plupart des cartes côtières canadiennes, la surface de la basse mer inférieure, grande marée (BMIGM) a été adoptée en tant que zéro des cartes. Cependant, le terme « marée normale la plus basse » ou « MNPB » a été conservé sur les cartes, car il englobe divers autres choix pour le zéro des cartes sur certaines cartes plus anciennes.

Pour les eaux sans marée, le zéro des cartes correspond souvent à une élévation établie selon un système de référence verticale donné. Pour les Grands Lacs, le niveau d’eau et l’élévation du zéro des cartes sont actuellement fondés sur le Système de référence international des Grands Lacs (SRIGL) de 1985.

Lorsque toutes les sources utilisées seront fondées sur le zéro des cartes actuellement adopté, nous pourrons préciser que les produits NONNA sont référencés selon ce système. Toutefois, il ne s’agit pas d’un système de référence uniforme parce qu’il regroupe divers systèmes de référence.

Vous pouvez également lire la version intégrale de la Foire aux questions sur les données NONNA ici.

Réponse :

Les prédictions, les observations et les prévisions concernant les marées peuvent être obtenues à partir de nos services Web qui figurent sur notre site web sur les marées, courants, et niveaux d’eau. Il existe également sept volumes distincts de la publication « Tables des marées et courants du Canada », qu’il est possible de télécharger en visitant la section des publications nautiques de notre site Web.

Réponse :

Le SHC offre aux Canadiens des renseignements et des mises à jour en temps utile sur l’activité des niveaux d’eau actuels, y compris les prédictions des marées. Établissez votre propre parcours en toute sécurité en prenant connaissance des niveaux d’eau par téléphone. En En composant le 1 (877) 775-0790, vous pouvez écouter les prédictions des marées sur le Système d’information sur le niveau des eaux du SHC.

Réponse :

Prédictions des marées : Estimation des niveaux d’eau passés, présents et futurs. Cette estimation est fondée sur une méthode de calcul qui prend principalement en compte les phénomènes astronomiques. Elle ne comprend pas les effets météorologiques sur les niveaux d’eau.

Prévisions : Niveaux d’eau futurs projetés, y compris l’approximation de toutes les sources de variabilité des niveaux d’eau. Le calcul est fondé sur la combinaison des prédictions des marées et des différences récemment observées entre ces prédictions et les observations en temps réel. Les renseignements sur les prévisions ne concernent que les stations opérationnelles qui transmettent des observations en temps réel.

Réponse :

Les produits à valeur ajoutée des revendeurs sont créés par des tiers munis d’une licence délivrée par le SHC et intègrent les données de ce dernier ainsi que d’autres données ou services à valeur ajoutée, mais ces produits ne répondent pas aux exigences du Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada.

Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la section Revendeurs de produits à valeur ajoutée du site Web et notre liste des fabricants autorisés.

Réponse :

Pour consulter une liste à jour des revendeurs de produits à valeur ajoutée du SHC, cliquez sur le lien suivant : Produits officiels et fabricants licenciés du SHC.

Réponse :

Le SHC fournira le matériel nécessaire dès que la licence aura été signée et qu’il aura reçu le payement de la redevance requise.